jeudi 11 juin 2009
Au sens commun du terme, l’avatar est une métamorphose. Le mot vient de la culture Brahmanique Hindoue et désignerait les différentes incarnations du Dieu Vishnou. Dans l’environnement numérique, l’avatar peut se définir comme la représentation graphique d’une personne qui y transfert des attributs de personnalité. Les avatars se développent en grand nombre. Pourrait on demain, envisager un statut juridique propre à l’avatar ?
lundi 13 avril 2009
La Loi HADOPI est souvent présentée comme la Loi enfin attendue pour mettre fin aux téléchargements pirates sur Internet. Rien n'est plus faux. Cette Loi est la dernière d'une longue série. Et si on rapprochait les courbes des téléchargements illégaux des différentes mesures législatives prises dans le temps depuis plus de quatre ans, on se rendrait compte de l'inefficacité de tels dispositifs. Il n'est plus possible de faire marche arrière, mais le législateur, par crainte, complaisance ou démagogie, ne veut pas le voir. A l'inefficacité, il ajoute désormais la dangerosité, avec une Loi qui aboutira à un fichage généralisé des internautes.
dimanche 29 mars 2009
Avec la loi Hadopi, le droit d’auteur est en débat. En 2009 dans une société moderne comme la France, il est présenté comme la technique juridique reine défenderesse des droits des auteurs et de leurs ayants droits. On nous clame à longueur d’antenne dans les médias que le respect et surtout la sanction de la violation de ces droits, est la condition essentielle et unique pour une « filière » prospère et pérenne, la défense de la création francophone contre l’ogre anglo-saxon. Mais pour dépasser cette actualité qui est toujours l’effet d’une cause qui se trouve ailleurs, et au final mieux la comprendre, allons là où les promoteurs d’Hadopi veulent nous amener : le droit d’auteur est il pour l’innovation ?
dimanche 15 février 2009
Il est au centre de toutes les attentions. Celui que l’on s’arrache, qu’on tente de séduire, qu’on convoite. Il est l’ayant cause de la SACEM, c’est à dire celui qui nourrit cette « société d’auteurs » comme toutes les autres.
Il est l’auteur. On en a fait un Dieu. Il n'est pourtant qu'un travailleur.
dimanche 18 janvier 2009
EDVIGE n’est pas seulement un joli prénom. C’est aussi un acronyme qui signifie Exploitation Documentaire et Valorisation de l'Information Générale. En d’autres termes, EDVIGE est un fichier de police créé par un premier Décret du 27 Juin 2008 puis, fait probablement unique dans l’histoire de France, supprimé par un second Décret du 19 Novembre 2008 dans un contexte de polémique forte. L’objectif de cette chronique n’est pas de revenir sur la polémique. Mais certains de nos concitoyens ont semblé découvrir ce qui a toujours existé dans nos sociétés et existera toujours, les fichiers de police. En l’occurrence ces fichiers sont nombreux et renferment un nombre important d’informations sur des millions d’individus. Le premier et le plus gros de ces fichiers de police est le STIC.
vendredi 26 décembre 2008
La loi sur le financement de la télévision publique a tranché, les Fournisseurs d’Accès Internet seront taxés au titre de son financement. Cette disposition, est passée relativement inaperçue. Elle est pour nous l’occasion de se pencher sur cette population étrange tantôt courtisée, tantôt montrée du doigt, que sont les FAI. Surtout, depuis l’apparition d’Internet dans le grand public au milieu des années 1990, on n’a cessé de voir les FAI toujours plus réglementés, toujours plus taxés. Ce mouvement est il sans limite ?
samedi 29 novembre 2008
France, 1789 et années suivantes, les cahiers des plaintes et doléances se multiplient. Parmi ces textes, celui, daté de Septembre 1793, d’un certain Bedigis, présenté comme un agent du Ministère de l’intérieur basé en Normandie, qui adressait à son Ministre une note intitulée « propagande en faveur de la pomme de terre », dont voici un extrait.
dimanche 23 novembre 2008
On me demande souvent si les cybercafés ont l’obligation d’identifier leurs clients avant de leur donner un accès.
La réponse est non, mais.
dimanche 16 novembre 2008
Quand on dit que le droit écrit se déprécie ? Illustration de cette critique.
mercredi 27 août 2008
Le code du travail français est probablement le texte de Loi codifié le plus bureaucratique que le droit français et probablement européen connaisse. On me rétorquera, sans doute à raison, que certains employeurs français ont besoin d’une telle précision et d’une sanction associée, pour le respect de la personne humaine même lorsqu’il ne s’agit que d’un salarié … -:) C’est sans doute vrai. Le repos dominical est notre exemple du jour. Une manière de poser la question de la défense de nos valeurs face au bouleversement juridique consécutif à l'avènement de la société de l'information.
jeudi 12 juin 2008
Le nom de domaine Internet est l’identifant électronique roi. C’est lui qui constitue la colonne vertébrale de nos adresses électroniques, de nos adresses Web, blogs. Et pourtant le nom de domaine a déjà une longue histoire de lutte. Une lutte contre ou avec la propriété intellectuelle. A l’origine de cette rencontre sulfureuse, deux phénomènes liés : la rareté et le cybersquating.
mercredi 23 avril 2008
L’enfer est pavé de bons sentiments, c’est bien connu. Les pionniers de l’Internet ne pensaient sans doute pas promouvoir à ce point l’anonymat lorsqu’ils ont construit le protocole qui fait fonctionner aujourd’hui encore le réseau. De quoi s’agit il ?
vendredi 8 février 2008
Le droit descend de la morale. Il s’appuie sur des paradigmes qui, s’agissant du droit du travail, sont essentiellement d’ordre économique. Historiquement, le droit du travail est né en 1806 lorsque Napoléon crée le premier Conseil des Prud’hommes chargé de régler les conflits individuels du travail. La première ville ayant accueilli un conseil de prud’hommes est Lyon et son industrie de la soie. On comprend que le droit de travail est étroitement lié aux tissus économiques dont il vient arbitrer les conflits entre les forces du travail et celles du capital.
mercredi 12 décembre 2007
Puis je dématérialiser tous mes documents papiers ? En d’autres termes, puis je les scanner et les détruire ? C’est la question que se posent aujourd’hui bon nombre d’entreprises et même de particuliers. Il faut dire qu’aujourd’hui la technique est mature. Elle autorise la dématérialisation facile, de grande ampleur et à petits coûts. Il est également vrai que les avantages de la dématérialisation sont multiples.
lundi 10 septembre 2007
Internet et l’argent ? Un couple qui ne va pas de soi : la gratuité est l’un des mythes fondateurs du réseau des réseaux. Ses fondateurs ont toujours mis en avant l’esprit d’échanges, de coopération qui caractérisait selon eux, la nouvelle société de l’information. Mais l’Internet, chacun le sait, nécessite au minimum des accès, des débits de plus en plus importants, des matériels de plus en plus en plus puissants, des logiciels souvent propriétaires etc. …