LA REGULATION PAR LES EX

Ma fille, en 1ère année d’Université, passe le plus clair de son temps en bibliothèque. C’est là, qu’en dehors des cours, elle travaille, révise, seule ou avec ses amis. Personnellement et en toute honnêteté, je dois avouer que je n’ai pas été tant assidu en bibliothèque à l’occasion de ma première année de Droit…

Alors que je m’étonnais de cette assiduité, je demandais à ma fille et à ses amis pourquoi ils passaient tant de temps en bibliothèque plutôt que chez les uns ou les autres. Ils me répondaient en chœur que c’était le moyen pour eux de travailler en toute tranquillité, en se libérant du téléphone mobile, de l’Internet et de … FaceBook.

Que FaceBook pousse les étudiants en bibliothèque, voilà une conséquence inattendue et plutôt heureuse.

En tant qu’Avocats, nous sommes régulièrement saisis et de plus en plus, à propos de contenus illicites sur le Web postés « anonymement ».

Ces contenus portent atteinte à l’intimité de la vie privée de personnes ou diffament ou injurient voire dénigrent.

Notre travail consiste alors à confectionner un dossier (j’interviendrai le 13 Avril prochain dans un colloque organisé à la Cour de Cassation par la Compagnie des experts en informatique sur ce thème et l’évolution du métier d’avocats), en vue d’identifier l’auteur de cet acte qui cause un préjudice.

Les requêtes en identification et ordonnances rendues s’enchainent alors pour obtenir des éditeurs de services, des hébergeurs et FAI les informations qui permettent de remonter jusqu’à l’auteur de cette diffusion illicite.

Or, très souvent, les investigations remontent jusqu’à un « ex » quand ce n’est pas un « ex » qui intervient dans les investigations pour guider les recherches.

Ex femmes ou ex maris, ex amants ou ex maitresses, ex petites ou petits amis, en bref, l’éternelle histoire ...

Ces deux anecdotes simples et rapides illustrent un phénomène bien réel et peu promu : l’auto régulation.

Oui, le corps social s’adapte et se régule aussi, sans qu’il soit nécessaire de promulguer des lois, sans intervention des tribunaux.

Les politiques et nos décideurs ne veulent pas le voir ni le savoir, mais le phénomène est probablement beaucoup plus massif qu’on ne le croit.

Certes, une société qui a pour seule règle l’auto régulation, est une société où le plus fort l’emportera à tous coups sur le plus faible. On a donc bien besoin de règles obligatoires pour réguler la société, établir des équilibres, imposer des valeurs.

Mais on ne peut ignorer l’auto-régulation.

Tout ne doit pas être régulé par la Loi.